Droit de propriété
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Sources
Textes
Tous les textes publiés ont été écrits spécialement pour le site Histoire et Généalogie des Familles Castelbou à l’exception des citations qui sont identifiées en tant que telles et qui mentionnent la ou les sources d’information.
Illustrations
La plupart des illustrations sont des créations originales faites pour le site, des photos prises par les contributeurs ou issues de bibliothèques d’images libres de droits.
La source des autres illustrations est mentionnée dès le moment où elle est connue : certaines images ont été copiées il y a plusieurs années sur des sites web aujourd’hui disparus ou qu’il nous a été impossible d’identifier rétrospectivement. Si vous reconnaissez des images qui vous appartiennent, merci de nous contacter.
Données généalogiques
Les données généalogiques proviennent des recoupements effectués entre différents dépouillements, relevés et recherches, y compris publiés sur Internet. Il est impossible de relier une information à une source unique et il est impossible également de mentionner toutes les sources d’une information. En conséquence, seules les sources de l’information originale (état civil et registres paroissiaux) sont mentionnées.
Protection de la vie privée
Le délai légal de libre consultation des registres d’état civil est légalement fixé à 75 ans par le Code du patrimoine.
La publication dans l’arbre généalogique de ces informations plus anciennes que 75 ans ne peut donc pas constituer une atteinte à la vie privée.
Aucune information sur des personnes vivantes ou supposées vivantes n’est publiée sur le site.
Le traitement informatisé d’informations nominatives effectué par le site Castelbou.com a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1088030 en date du 11 avril 2005.
Contributions
En transmettant des textes, des photos ou des illustrations, vous déclarez en être l’auteur ou le détenteur des droits, et vous acceptez qu’ils/elles soient publiés selon les mêmes conditions que le reste du site. Vous restez bien sûr propriétaire de l’œuvre et des droits.
Mis à jour le 12/03/2017.